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Marques déposées par E.A.R.L. ROY-VITTAUT
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CHATEAU LA RONCHERAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA RONCHERAIE
E.A.R.L. ROY-VITTAUT

Numéro de dépôt :
3080332
Date de dépôt :
02/02/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/02/2011

Présentation de la marque CHATEAU LA RONCHERAIE

Déposée le 2 février 2001 par E.A.R.L. ROY-VITTAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA RONCHERAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-10 du 9 mars 2001.

Le déposant est E.A.R.L. ROY-VITTAUT, domicilié(e) La Roncheraie - Terrasson, 33350 BELVES DE CASTILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. ROY-VITTAUT - France.

La marque CHATEAU LA RONCHERAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3080332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA RONCHERAIE est expirée depuis le 2 février 2011.

E.A.R.L. ROY-VITTAUT a également déposé les autres marques suivantes : FARNIENTE DU CHATEAU LA RONCHERAIE-TERRASSON


E.A.R.L. ROY-VITTAUT - La Roncheraie - Terrasson, 33350 BELVES DE CASTILLON - France


E.A.R.L. ROY-VITTAUT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27

Inscription le 12 février 2008 - Transmission totale de propriété n°472286 - Publication au BOPI 2008-02-12

Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10

Inscription le 26 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541361 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : château la roncheraie.